Nos réalisations
- Tous
- Ouverts
- En attente d'ouverture
- Clos
Révision du Plan de Déplacements Urbains de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Du 02/05/2019 au 07/06/2019
Statut : en attente d'ouverture
STILL - PLU - MODIFICATION N°1
Du 02/05/2019 au 04/06/2019
Statut : en attente d'ouverture
Enquête publique 3 parcs éoliens Boralex Louville
Du 15/04/2019 au 01/06/2019
Statut : ouvert
Enquête publique de révision du PLU de COSNES ET ROMAIN
Du 30/04/2019 au 31/05/2019
Statut : en attente d'ouverture
Enquête publique pour la ferme éolienne des Aiguillettes
Du 15/04/2019 au 17/05/2019
Statut : ouvert
Aménagement du port départemental du port de Barneville-Carteret
Du 09/04/2019 au 16/05/2019
Statut : ouvert
Scot de l'Oisans - Communauté de communes de l'Oisans
Du 10/04/2019 au 13/05/2019
Statut : ouvert
Construction d'un centre de données (data center) à Meudon, Avenue du Maréchal Juin
Du 08/04/2019 au 10/05/2019
Statut : ouvert
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements d...
Du 01/04/2019 au 03/05/2019
Statut : ouvert
Enquête publique - Modification n°5 du PLU de ROSHEIM
Du 29/03/2019 au 29/04/2019
Statut : ouvert
Enquête publique relative au Plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Provence-...
Du 18/03/2019 au 19/04/2019
Statut : clos
Enquête publique SRADDET Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur
Du 18/03/2019 au 19/04/2019
Statut : clos
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Oberhaslach
Du 18/03/2019 au 18/04/2019
Statut : clos
Registre du projet de plateforme logistique WLIFE à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Du 17/03/2019 au 17/04/2019
Statut : clos
Registre dématérialisé d'enquête publique du projet de centrale solaire de Til-Châtel
Du 13/03/2019 au 16/04/2019
Statut : clos
Atelier de fabrication de produits de maroquinerie
Du 02/04/2019 au 16/04/2019
Statut : clos
Zonage d'assainissement de la commune de Lamorlaye
Du 11/03/2019 au 09/04/2019
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de...
Du 04/03/2019 au 05/04/2019
Statut : clos
Périmètres de protection - captage "Les Douceries" - Marchésieux et Saint-Martin d'Aubigny
Du 05/03/2019 au 05/04/2019
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements d...
Du 04/03/2019 au 05/04/2019
Statut : clos
Enquête Publique - Élaboration du PLU de Quinson 04500
Du 04/03/2019 au 05/04/2019
Statut : clos
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur d'Uzès : Lancement officiel de l'Enquête Publique
Du 04/03/2019 au 03/04/2019
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Inondation Aygalades et affluents sur la commune de Marseille
Du 19/02/2019 au 22/03/2019
Statut : clos
Commune de Hindisheim - Révision du POS pour sa transformation en PLU
Du 20/02/2019 au 22/03/2019
Statut : clos
Exploitation d'un établissement d'abattage multi-espèces et de découpe d'animaux
Du 29/01/2019 au 04/03/2019
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE : Mise à jour du zonage des eaux pluviales de la commune ET révision du PLU (Délib...
Du 21/01/2019 au 28/02/2019
Statut : clos
Enquête publique portant sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Communauté de Comm...
Du 21/01/2019 au 25/02/2019
Statut : clos
Extension du plan d'épandage de l'unité de méthanisation BIONERVAL Hauts-de-France
Du 22/01/2019 au 22/02/2019
Statut : clos
Modification n°1 du plan local d'urbanisme de Le Cheylas
Du 21/01/2019 au 21/02/2019
Statut : clos
Enquête publique sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.)
Du 07/01/2019 au 08/02/2019
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Inondation sur la vallée de la Sélune
Du 03/01/2019 au 08/02/2019
Statut : clos
Enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I.)
Du 07/01/2019 au 08/02/2019
Statut : clos
Enquête publique - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Hussigny-Godbrange
Du 08/01/2019 au 07/02/2019
Statut : clos
PLAN LOCAL D'URBANISME - MARLENHEIM : MODIFICATIONS N° 1 et N° 2
Du 07/01/2019 au 06/02/2019
Statut : clos
Enquête publique - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de PLOEMEUR
Du 12/12/2018 au 22/01/2019
Statut : clos
Enquête publique sur le projet d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Séranvillers-Forenv...
Du 17/12/2018 au 18/01/2019
Statut : clos
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Sainte Marie-aux-Chênes
Du 10/12/2018 au 08/01/2019
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt de la commune de Plan-de-Cuques
Du 26/11/2018 au 03/01/2019
Statut : clos
Concertation préalable à la réalisation d’ouvrages écrêteurs de crues sur le Garon et le Mornantet, du...
Du 08/11/2018 au 31/12/2018
Statut : clos
Enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la société VAL'LIMAGNE en vue d'expl...
Du 22/11/2018 au 21/12/2018
Statut : clos
Commune de Muttersholtz - Révision du POS pour sa transformation en PLU
Du 20/11/2018 au 21/12/2018
Statut : clos
Plan Local d'Urbanisme d'Azerailles : Enquête publique
Du 19/11/2018 au 20/12/2018
Statut : clos
Enquête publique pour le zonage d'assainissement de la commune de Chamalières sur Loire
Du 12/11/2018 au 14/12/2018
Statut : clos
Enquête publique sur la révision du plan local d’urbanisme et modification du périmètre des abords des m...
Du 09/11/2018 au 10/12/2018
Statut : clos
Enquête publique pour le zonage d'assainissement de la commune de Vorey sur arzon
Du 05/11/2018 au 07/12/2018
Statut : clos
Concertation préalable - projet éolien La Gohélière, situé sur les communes de Yoncq et La Besace dans le...
Du 19/11/2018 au 03/12/2018
Statut : clos
Carrière " La Jaunais " - Granulats Basse-Normandie - Bourguenolles
Du 16/10/2018 au 16/11/2018
Statut : clos
ST PIERRE DE CHANDIEU - Enquête publique unique des projets : d'élaboration du PLU, de révision du Z.A. des...
Du 15/10/2018 au 16/11/2018
Statut : clos
Aliénation des chemins ruraux et anciens chemins d'exploitation intégrés aux chemins ruraux - Zac du clos d...
Du 26/10/2018 au 14/11/2018
Statut : clos
Enquête publique unique révision du P.L.U. de Sarreguemines et création d'un Périmètre Délimité des Abo...
Du 10/10/2018 au 12/11/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Messei
Du 05/10/2018 au 05/11/2018
Statut : clos
PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE MAYENNE COMMUNAUTÉ
Du 25/09/2018 au 26/10/2018
Statut : clos
Projet de SCoT du Pays d'Argentan et d'Ouche arrêté au 25/04/2018
Du 17/09/2018 au 20/10/2018
Statut : clos
Commune de PLUNERET - Révision du Plan Local d'Urbanisme : ENQUÊTE PUBLIQUE
Du 17/09/2018 au 19/10/2018
Statut : clos
Projet de modification n°14 du PLU de Romainville - Volet patrimonial
Du 10/09/2018 au 10/10/2018
Statut : clos
Plans de gestion pluriannuels d'entretien et restauration de la ripisylve, et des atterrissements sur le bassi...
Du 24/09/2018 au 08/10/2018
Statut : clos
Révision du plan local d'urbanisme de la Ville de Creil
Du 03/09/2018 au 08/10/2018
Statut : clos
Projet de révision du POS valant transformation en PLU - Commune de METZERESCHE
Du 05/09/2018 au 06/10/2018
Statut : clos
Enquête publique portant révision de la carte communale de la commune historique de Chicheboville
Du 04/09/2018 au 06/10/2018
Statut : clos
Restauration de la continuité piscicole et de la morphologie du Garon au droit du seuil des Mouilles (MONTAGN...
Du 17/09/2018 au 01/10/2018
Statut : clos
Carrière de granit "GRANIT D'ATRE" - SAINT JAMES
Du 28/08/2018 au 28/09/2018
Statut : clos
Plan Local d'Urbanisme - Schéma Directeur Eaux Puviales et zonage assainissement
Du 27/08/2018 au 28/09/2018
Statut : clos
Commune de Maidières Enquête publique sur la révision du POS transformé en PLU
Du 27/08/2018 au 22/09/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le projet de PLU arrêté de la commune de TOURTOUR 83690
Du 23/07/2018 au 24/08/2018
Statut : clos
Restauration de la continuité piscicole au droit du seuil de l'aqueduc (BRIGNAIS et CHAPONOST, 69)
Du 09/07/2018 au 23/07/2018
Statut : clos
Commune de Niergnies - Plan local d'urbanisme - Modification n° 1
Du 18/06/2018 au 20/07/2018
Statut : clos
Déclaration de projet emportant Mise en Compatibilité du PLU d'ARBOIS
Du 15/06/2018 au 16/07/2018
Statut : clos
REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°3 DU PLU DE FOURMIES
Du 12/06/2018 au 13/07/2018
Statut : clos
Captages de Machecoul - Enquête publique relative aux prélèvements d’eaux brutes et à la mise en place d...
Du 11/06/2018 au 13/07/2018
Statut : clos
Enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d’aménagement du parc...
Du 07/06/2018 au 09/07/2018
Statut : clos
Élaboration de la carte communale de Rauwiller
Du 06/06/2018 au 06/07/2018
Statut : clos
Enquête publique portant sur la revitalisation du Vistre depuis la RD 6113 jusqu'à l'A54 sur les communes de...
Du 04/06/2018 au 04/07/2018
Statut : clos
L’enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et son rapport envir...
Du 01/06/2018 au 02/07/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le PLU de la commune de DETTWILLER
Du 22/05/2018 au 29/06/2018
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET PARCELLAIRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER, AGRICOLE ET FORESTIER, AU PROGRAMME DE...
Du 14/05/2018 au 15/06/2018
Statut : clos
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chambost-Longessaigne
Du 15/05/2018 au 15/06/2018
Statut : clos
Modification n° 1 du PLU de la commune de Pommiers - Enquête publique du 14 mai au 13 juin 2018
Du 14/05/2018 au 13/06/2018
Statut : clos
Enquête publique portant sur les dispositions du projet d'aménagement foncier agricole, forestier et environ...
Du 23/04/2018 au 08/06/2018
Statut : clos
Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d’Auby
Du 02/05/2018 au 01/06/2018
Statut : clos
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme d'Avilly Saint Léonard
Du 25/04/2018 au 26/05/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le Plan Local d'Urbanisme de Maisoncelle Tuilerie
Du 23/04/2018 au 25/05/2018
Statut : clos
Enquête publique portant sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes de Saint G...
Du 09/04/2018 au 24/05/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le PLU arrêté de la commune de VALENSOLE 04210
Du 09/04/2018 au 11/05/2018
Statut : clos
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Vire : enquête publique
Du 20/03/2018 au 23/04/2018
Statut : clos
COURBEVOIE - Village Delage - Ilot Michel Ricard (B2b) - enquête DUP/parcellaire
Du 05/03/2018 au 09/04/2018
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE - PLAN LOCAL D'URBANISME - POMEYS
Du 06/03/2018 au 06/04/2018
Statut : clos
LONGBOW - ZAC de SyntexParc - Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
Du 26/02/2018 au 28/03/2018
Statut : clos
Protection Patrimoniale et Paysagère de LAVALLEE
Du 15/02/2018 au 17/03/2018
Statut : clos
SAS Mont Blanc : Augmentation de la production de gourdes de crèmes dessert à Sainte Mère Eglise (commune d...
Du 13/02/2018 au 16/03/2018
Statut : clos
Enquete publique du zonage assainissement de Costaros
Du 12/02/2018 au 16/03/2018
Statut : clos
Enquête Publique - 1° Modification du Plan Local d'Urbanisme de JOUY-AUX-ARCHES
Du 12/02/2018 au 14/03/2018
Statut : clos
Enquête publique sur le PLU arrêté de la commune de BLIES-GUERSVILLER
Du 06/02/2018 au 09/03/2018
Statut : clos
Registre des réclamations et observations sur le projet d’aménagement foncier agricole et forestier du ter...
Du 01/02/2018 au 01/03/2018
Statut : clos
Enquête Publique PLU Thionville - Modification N° 4
Du 22/01/2018 au 22/02/2018
Statut : clos
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Frontenex
Du 08/01/2018 au 09/02/2018
Statut : clos
Enquête publique pour l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de MARIGNIER
Du 18/12/2017 au 29/01/2018
Statut : clos
Enquête publique - Révision du P.O.S. de DANIZY (Aisne 02) et sa transformation en P.L.U.
Du 20/12/2017 au 20/01/2018
Statut : clos
Enquête publique - Révision allégée du P.L.U. de VILLENEUVE SAINT GERMAIN (Aisne 02)
Du 12/12/2017 au 12/01/2018
Statut : clos
Avis d'enquête publique - zonage d'assainissement - commune de Sepvigny
Du 04/12/2017 au 05/01/2018
Statut : clos
Bernières-sur-Mer / Enquête publique : révision du PLU - périmètres de protection modifiés
Du 20/11/2017 au 22/12/2017
Statut : clos
Révision du POS / Elaboration du PLU de la commune de MAGNY-LE-DESERT
Du 22/11/2017 au 22/12/2017
Statut : clos
ZONAGE D'ASSAINISSEMENT - DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE
Du 23/11/2017 au 22/12/2017
Statut : clos
Enquête publique conjointe DUP/parcellaire relative au projet d'aménagement de la ZAC Coteaux Beauclair
Du 21/11/2017 au 21/12/2017
Statut : clos
Enquête Publique - Révision du POS de SAINT GOBAIN (Aisne 02) et sa transformation en PLU
Du 20/11/2017 au 20/12/2017
Statut : clos
Modification du règlement de la zone AUb du PLU de la commune de Mardié
Du 14/11/2017 au 18/12/2017
Statut : clos
PROGRAMME DE RESTAURATION DE LA NATAGNE SUR LES COMMUNES DE SIVRY ET BELLEAU
Du 15/11/2017 au 15/12/2017
Statut : clos
Projet de révision du POS avec transformation en PLU - RETONFÉY
Du 13/11/2017 au 15/12/2017
Statut : clos
Enquête publique - Révision du P.O.S. de Sainte Honorine la Chardonne (Orne) et sa transformation en P.L.U.
Du 07/11/2017 au 07/12/2017
Statut : clos
Enquête publique zonage d'assainissement de la commune de Blavozy
Du 30/10/2017 au 02/12/2017
Statut : clos
Enquête publique pour le zonage d'assainissement de la commune de Chaspinhac
Du 30/10/2017 au 01/12/2017
Statut : clos
Enquête publique - PLU & eaux pluviales - Saint-Yvi
Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : clos
Projet de Permis de construire du programme Envergure à Romainville - Société SEMIIC
Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : clos
Enquête publique - Révision zonage assainissement eaux usées - Saint-Yvi
Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : clos
Dispositions du zonage de la commune de Villards d'Héria
Du 07/11/2017 au 28/11/2017
Statut : clos
Modification du Règlement Local de Publicité - VILLIERS-SAINT-FREDERIC
Du 23/10/2017 au 23/11/2017
Statut : clos
Aménagement du ruisseau Pissevieille sur la Commune de Cercié
Du 06/11/2017 au 21/11/2017
Statut : clos
Enquête publique concernant la MODIFICATION de droit commun n°1 du PLU - Velaux
Du 06/11/2017 au 20/11/2017
Statut : clos
CHERBOURG-EN-COTENTIN : Projet d’aménagement du centre d'intervention et de secours de Cherbourg Ouest. Enq...
Du 17/10/2017 au 17/11/2017
Statut : clos
Enquête publique zonage d'assainissement de la commune de St Pierre Eynac
Du 16/10/2017 au 17/11/2017
Statut : clos
LE GRAND-CELLAND : demande d'autorisation et d'extension d'une exploitation de carrière par la société LTP...
Du 10/10/2017 au 13/11/2017
Statut : clos
SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES DE RIVECOURT
Du 04/10/2017 au 06/11/2017
Statut : clos
Révision du POS de MOULINS-LES-METZ et transformation en PLU
Du 02/10/2017 au 06/11/2017
Statut : clos
MISE A L'ENQUETE PUBLIQUE DE LA MODIFICATION ET DE LA REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Du 02/10/2017 au 04/11/2017
Statut : clos
Enquête publique - TEO (Transport Est-Ouest) tranche 2 ( Pont d'Armor / Croix Mathias) et PEM (Pôle d'Echang...
Du 29/09/2017 au 31/10/2017
Statut : clos
Déclassement d'une partie d'espace public Place des Vialles - Roche la Molière
Du 13/10/2017 au 30/10/2017
Statut : clos
Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux
Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : clos
Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux
Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : clos
Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux
Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : clos
Projet de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme - MAIZIERES-LES-METZ
Du 25/09/2017 au 28/10/2017
Statut : clos
COURBEVOIE - Village Delage - Ilot A4 - enquête DUP/parcellaire
Du 25/09/2017 au 27/10/2017
Statut : clos
SAINT-VAAST-LA-HOUGUE : projet de dragage du bassin à flot du port
Du 22/09/2017 au 24/10/2017
Statut : clos
Registre dématérialisé relatif à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) de BRUNSTATT
Du 18/09/2017 au 23/10/2017
Statut : clos
Epandage des boues stabilisées et hygiénisées issues de la station d’épuration de Bénéchou
Du 11/09/2017 au 13/10/2017
Statut : clos
Enquête publique relative à l'extension du cimetière communal de Rambervillers
Du 28/08/2017 au 29/09/2017
Statut : clos
Projet de révision du POS avec transformation en PLU - EMBERMENIL
Du 17/08/2017 au 25/09/2017
Statut : clos
Projet de révision du POS avec transformation en PLU - XOUSSE
Du 21/08/2017 au 21/09/2017
Statut : clos
Révision du POS de VIGNEULLES et transformation en PLU
Du 12/08/2017 au 16/09/2017
Statut : clos
Enquête publique Zonage Assainissement Commune d'HUDIVILLER
Du 18/07/2017 au 01/09/2017
Statut : clos
Modification n°1 du PLU et déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - BRANDIVY
Du 24/07/2017 au 28/08/2017
Statut : clos
Enquête publique - Zonage d'assainissement - Eaux Usées - MELGVEN
Du 24/07/2017 au 23/08/2017
Statut : clos
Enquête publique - Zonage d'assainissement - Eaux Pluviales - MELGVEN
Du 24/07/2017 au 23/08/2017
Statut : clos
Enquete publique zonage d'assainissement de la commune de ARSAC EN VELAY
Du 17/07/2017 au 19/08/2017
Statut : clos
GRANVILLE : projet de dragage du bassin à flot du port
Du 03/07/2017 au 04/08/2017
Statut : clos
Modification 7 et 8 du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Isle
Du 12/07/2017 au 28/07/2017
Statut : clos