Nos réalisations
- Tous
- Ouverts
- En attente d'ouverture
- Clos
Projet de PLUi-H de la Communauté de Communes Castillon-Pujols
Du 20/07/2023 au 31/10/2025
Statut : ouvert
Projet de PLUi de la CDA de Saintes - Concertation
Du 11/02/2022 au 31/10/2025
Statut : ouvert
Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal du Grand Nancy - Concertation préalable
Du 11/04/2022 au 31/10/2024
Statut : ouvert
CONCERTATION PREALABLE / Révision PLU Saint-Ismier (38330)
Du 15/03/2021 au 31/08/2024
Statut : ouvert
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'Habitat de la Communauté de C...
Du 18/12/2020 au 31/07/2024
Statut : ouvert
Révision du PLUi de La communauté de communes La terre des 2 caps - Registre de concertation
Du 23/04/2021 au 30/06/2024
Statut : ouvert
RN42 mise à 2x2 voies entre Nabringhen et Les Bullescamps (commune de Coulomby) - Concertation publique préa...
Du 13/02/2024 au 15/03/2024
Statut : en attente d'ouverture
Thionville Rive Droite: concertation préalable ZAC
Du 20/09/2023 au 31/01/2024
Statut : ouvert
RD 31 - Aménagement entre Chailland et Ernée
Du 08/12/2023 au 22/01/2024
Statut : ouvert
Régularisation de la procédure d'évaluation environnementale et approbation des PPRN de la commune de La Co...
Du 04/12/2023 au 05/01/2024
Statut : ouvert
ENQUÊTE PUBLIQUE CONCERNANT LA MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA FERTE MACE (P.L.U.)
Du 04/12/2023 au 04/01/2024
Statut : ouvert
Régularisation de la procédure d'évaluation environnementale et approbation des PPRN de la commune de Loix
Du 05/12/2023 au 04/01/2024
Statut : ouvert
Modification du PLU de Blénod-lès-Pont-à -Mousson
Du 01/12/2023 au 02/01/2024
Statut : ouvert
Révisions Allégées 1, 2, 3 et 4 du PLUi du Pays des Abers
Du 13/11/2023 au 15/12/2023
Statut : ouvert
Schéma directeur et de gestion des eaux pluviales
Du 15/11/2023 au 15/12/2023
Statut : ouvert
Ville de JOEUF : Reconversion urbaine du secteur Franchepré-Coeur de Ville
Du 28/11/2023 au 14/12/2023
Statut : ouvert
Plan de gestion de la ripisylve et des atterrissements du bassin versant du Garon
Du 27/11/2023 au 14/12/2023
Statut : ouvert
Enquête publique du projet éolien Les Vents du Vallage
Du 13/11/2023 au 13/12/2023
Statut : ouvert
Projet d’extension d’une plateforme logistique B1
Du 22/11/2023 au 08/12/2023
Statut : ouvert
PLUi-H Coeur de France - Révision allégée n°1 - Enquête publique
Du 08/11/2023 au 08/12/2023
Statut : ouvert
Enquête publique sur l'étude préalable à l'aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental de...
Du 06/11/2023 au 07/12/2023
Statut : clos
Projet de parc éolien sur les communes de Vilcey-sur-Trey et Prény
Du 06/11/2023 au 06/12/2023
Statut : clos
Plan pluriannuel de gestion des matériaux - ZA de la Bascule à St Pierre de Bœuf
Du 20/11/2023 au 05/12/2023
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Miniers de la commune de Mimet
Du 23/10/2023 au 21/11/2023
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR DEUX DECLARATIONS DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi DE LA...
Du 06/11/2023 au 20/11/2023
Statut : clos
Construction de la nouvelle station d'épuration de Lannion
Du 09/10/2023 au 10/11/2023
Statut : clos
Opérations d’aménagement de la ZAC Montagne Plus sur la commune de La Montagne
Du 11/10/2023 au 10/11/2023
Statut : clos
Equête Publique Unique pour la révision du PLU et la mise en concordance des règles de lotissement avec le...
Du 04/10/2023 au 04/11/2023
Statut : clos
Enquête publique zonage d'assainissement pluvial
Du 19/10/2023 au 04/11/2023
Statut : clos
Projet d’opération d’aménagement foncier sur le territoire de la commune de MONTLAINSIA
Du 03/10/2023 au 03/11/2023
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DU REGLEMENT DE LA ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITEC...
Du 25/09/2023 au 26/10/2023
Statut : clos
ZONAGE DES EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNE DE SONGEONS
Du 20/09/2023 au 25/10/2023
Statut : clos
Déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme pour l'Ecoquartier de...
Du 18/09/2023 au 20/10/2023
Statut : clos
Zonage de l'assainissement collectif et non collectif des communes de BREIDENBACH et de LENGELSHEIM
Du 18/09/2023 au 19/10/2023
Statut : clos
Enquête publique sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges
Du 18/09/2023 au 18/10/2023
Statut : clos
Projet de plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Longuyon-Villette
Du 19/09/2023 au 06/10/2023
Statut : clos
Enquête publique unique portant sur le projet de révision du PLU arrêté de la commune de La Chevrolière
Du 06/09/2023 au 06/10/2023
Statut : clos
Aménagement de la vallée du ru du Sausset en Seine-Saint-Denis (93)
Du 04/09/2023 au 04/10/2023
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE RELATIVE AUX PROJETS DE : - RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMM...
Du 30/08/2023 au 03/10/2023
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE BONNEUIL LES EAUX
Du 12/09/2023 au 30/09/2023
Statut : clos
Enquête publique complémentaire du parc éolien du Fond du Moulin
Du 15/09/2023 au 29/09/2023
Statut : clos
COMMUNAUTE URBAINE D’ALENÇON : Révision N°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI), abrogation...
Du 28/08/2023 au 29/09/2023
Statut : clos
Commune de Baden: Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Du 21/08/2023 au 20/09/2023
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de modification n°5 du PLU de Lorient
Du 16/08/2023 au 19/09/2023
Statut : clos
Enquête publique préalable au déclassement et à la cession d'une portion de la rue de la Fonderie - Planca...
Du 04/09/2023 au 18/09/2023
Statut : clos
Déclaration de projet pour la construction d’un collège à Nancy (quartier du plateau de Haye) et mise en...
Du 28/08/2023 au 13/09/2023
Statut : clos
Enquête conjointe portant sur la modification n° 1 du PLU et sur la révision allégée n° 1 du PLU
Du 27/06/2023 au 28/07/2023
Statut : clos
PAPI Madon : Réalisation d'aménagement de gestion des inondations et de restauration hydromorphologique du M...
Du 12/06/2023 au 18/07/2023
Statut : clos
Construction de la nouvelle station d'épuration de Penvénan
Du 14/06/2023 au 17/07/2023
Statut : clos
PLUi Bischwiller et environs - Projet de modification n°3
Du 19/06/2023 au 13/07/2023
Statut : clos
Enquête publique - Parc photovoltaïque au sol à Mars-La-Tour
Du 12/06/2023 au 13/07/2023
Statut : clos
CARBIOS 54 - projet de construction et d'exploitation d'une usine de dépolymérisation de plastique PET (Poly...
Du 12/06/2023 au 12/07/2023
Statut : clos
PLUi - Communauté de Communes Bresse et Saône
Du 12/06/2023 au 12/07/2023
Statut : clos
Projet de modifications n°1 et n°2 du PLU de la commune de Quéven
Du 08/06/2023 au 10/07/2023
Statut : clos
Enquête publique - Révision du PLU d'Enghien-les-Bains
Du 05/06/2023 au 05/07/2023
Statut : clos
Enquête publique relative à une demande d'autorisation environnementale portant sur la demande d'extension d...
Du 01/06/2023 au 03/07/2023
Statut : clos
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et des zonages d’assainissement de Paris Est Marne & B...
Du 30/05/2023 au 01/07/2023
Statut : clos
Elaboration du PLUi de la CDC des 4B Sud Charente
Du 23/05/2023 au 23/06/2023
Statut : clos
TRANSPORTS ANTOINE LORRAINE : Augmentation de la capacité de la station de lavage intérieur de citerne de po...
Du 22/05/2023 au 21/06/2023
Statut : clos
CONCERTATION : PROJET DE REQUALIFICATION URBAINE JOFFRE-ROMPSAY
Du 19/05/2023 au 19/06/2023
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DU NOUVEAU PARCELLAIRE DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT FONCIER...
Du 15/05/2023 au 16/06/2023
Statut : clos
CEA - aire de covoiturage de Châtenois - Déclaration de projet - enquête publique
Du 10/05/2023 au 12/06/2023
Statut : clos
DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE présentée par le Syndicat mixte des transports urbains Thionville â€...
Du 24/04/2023 au 30/05/2023
Statut : clos
IDDEO - Centre de valorisation énergétique de Villers-Saint-Paul
Du 24/04/2023 au 26/05/2023
Statut : clos
Projet de centrale photovoltaïque au sol de Thiaville-sur-Meurthe
Du 24/04/2023 au 26/05/2023
Statut : clos
Déclaration d’arrêt définitif des travaux miniers (DADTM) et d’utilisation d’installations minières...
Du 25/04/2023 au 26/05/2023
Statut : clos
PROJET D’ÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D’INONDATION DU CALAVON-COULON AMONT ET DE SES AFFL...
Du 25/04/2023 au 26/05/2023
Statut : clos
DECLARATION DE PROJET « AUX GRANDS JARDINS » EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE HOUDEMONT
Du 11/04/2023 au 12/05/2023
Statut : clos
ENQUETE PUBLIQUE - Déclaration de projet n°2 / Corbonne-Noisetiers
Du 03/04/2023 au 05/05/2023
Statut : clos
Consultation du public - Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Du 03/04/2023 au 04/05/2023
Statut : clos
TTM ENVIRONNEMENT - Projet d'extension d'installations de transit et de traitement de déchets
Du 03/04/2023 au 03/05/2023
Statut : clos
PCAET du Pays des Abers - Consultation publique
Du 15/03/2023 au 30/04/2023
Statut : clos
Enquête publique - Charte du Parc naturel régional du Vercors
Du 29/03/2023 au 28/04/2023
Statut : clos
Centrale photovaltaïque au sol à Cirey-sur-Vezouze
Du 27/03/2023 au 25/04/2023
Statut : clos
Augmentation de la capacité de traitement des mélanges eaux/graisses issus des métiers de bouche et de déc...
Du 14/03/2023 au 14/04/2023
Statut : clos
Enquête publique - Carrière le Padé - Campbon - SOCAC
Du 09/03/2023 au 11/04/2023
Statut : clos
Demande de permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Saint-Père-en-Retz
Du 09/03/2023 au 07/04/2023
Statut : clos
Révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration de Plan Local d’Urbanisme (PL...
Du 06/03/2023 au 06/04/2023
Statut : clos
TRANSPORTS MICHEL - Augmentation de la capacité de la station de lavage intérieur de citerne de poids lourds...
Du 01/03/2023 au 31/03/2023
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET LA MODI...
Du 20/02/2023 au 24/03/2023
Statut : clos
DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE DOMMARTIN-LES-TOUL
Du 20/02/2023 au 22/03/2023
Statut : clos
Enquête publique pour la Déclaration de projet de la Tony Parker Academy emportant mise en compatibilité du...
Du 14/02/2023 au 21/03/2023
Statut : clos
Enquête publique - Centrale hydroélectrique de l'Embruneraie
Du 20/02/2023 au 21/03/2023
Statut : clos
Enquête Publique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Loca...
Du 08/02/2023 au 17/03/2023
Statut : clos
Demande de permis de construire une centrale photovoltaïque au sol sur la Commune de Selaincourt
Du 13/02/2023 au 16/03/2023
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de f...
Du 30/01/2023 au 03/03/2023
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de f...
Du 30/01/2023 au 03/03/2023
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles d'incendies de f...
Du 30/01/2023 au 03/03/2023
Statut : clos
Approbation du SAGE des Côtiers Ouest Cotentin
Du 24/01/2023 au 28/02/2023
Statut : clos
Révision 2022 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Hettange-Grande
Du 27/01/2023 au 27/02/2023
Statut : clos
Modification n°3 du PLU de Champigny-sur-Marne
Du 23/01/2023 au 23/02/2023
Statut : clos
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Cœur de Charente, Abrogation de 5 cartes comm...
Du 16/01/2023 au 16/02/2023
Statut : clos
Enquête publique projet de PLU et zonage assainissement SUZE-LA-ROUSSE
Du 13/01/2023 au 13/02/2023
Statut : clos
Enquête publique relative au projet de plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de...
Du 09/01/2023 au 10/02/2023
Statut : clos
Révision du Plan d’Ooccupation des Sols valant transformation en Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Lâ...
Du 09/01/2023 au 09/02/2023
Statut : clos
Extension de la carrière MPG sur la commune de Capens
Du 03/01/2023 au 04/02/2023
Statut : clos
AFAFE de Jumilhac le Grand : enquête publique mode et périmètre
Du 19/12/2022 au 03/02/2023
Statut : clos
Projet extension et exploitation d'un centre de transit de déchets d'équipements électriques électroniques...
Du 03/01/2023 au 03/02/2023
Statut : clos
Projet de chaufferie Emile Huchet Bois-énergie (EHB)
Du 03/01/2023 au 02/02/2023
Statut : clos
Enquête publique portant sur le projet de révision allégée n°1 du PLUi
Du 16/01/2023 au 30/01/2023
Statut : clos
AFAFE d'Eyzerac - Lempzours - Négrondes - Vaunac : enquête publique mode et périmètre
Du 12/12/2022 au 20/01/2023
Statut : clos
Terres du Haut Berry: Élaboration du PLUi, abrogation des cartes communales d'Achères et de Moulins-sur-Yèv...
Du 15/12/2022 au 20/01/2023
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Littoraux de Saint-Jean-le-Thomas, Genêts et Dragey-Ronthon
Du 06/12/2022 au 13/01/2023
Statut : clos
Enquête publique pour le projet d'aménagement de l'extension de la zone du Plan sur la commune d'ENTRAIGUES...
Du 05/12/2022 au 10/01/2023
Statut : clos
Modification du PLUi de la communauté de communes Pays d'Opale
Du 21/11/2022 au 06/01/2023
Statut : clos
Enquête Publique du projet éolien de Pleine-Selve et La Ferté-Chevresis
Du 17/11/2022 au 05/01/2023
Statut : clos
Enquête publique du projet éolien de l'aronde-des-vents
Du 02/12/2022 au 05/01/2023
Statut : clos
Projet de centrale photovoltaïque à Pont-à -Mousson
Du 22/11/2022 au 23/12/2022
Statut : clos
Projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Bonneville
Du 21/11/2022 au 22/12/2022
Statut : clos
Commune de Josselin - Modification n°5 du PLU
Du 06/12/2022 au 21/12/2022
Statut : clos
Modification de la servitude monuments historiques de la maison de Fésigny
Du 16/11/2022 au 19/12/2022
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D’INONDATION (PPRI) DU RHÔNE SUR...
Du 04/11/2022 au 09/12/2022
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D’INONDATION (PPRI) DU RHÔNE SUR...
Du 04/11/2022 au 09/12/2022
Statut : clos
ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE A LA RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D’INONDATION (PPRI) DU RHÔNE SUR...
Du 04/11/2022 au 09/12/2022
Statut : clos
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Lorient pour la déclinaison opérationnelle...
Du 04/11/2022 au 08/12/2022
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Miniers/Carrières de la commune de La Bouilladisse
Du 07/11/2022 au 07/12/2022
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Miniers/Carrières de la commune de Gardanne
Du 07/11/2022 au 07/12/2022
Statut : clos
COMMUNE D'EINVILLE AU JARD 54370 DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU P.L.U.
Du 24/10/2022 au 26/11/2022
Statut : clos
Projet de plan de prévention des risques inondations (PPRI) du Drac aval sur les communes de Champagnier, Cha...
Du 17/10/2022 au 25/11/2022
Statut : clos
Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Château-Gontier-sur-Mayenne
Du 24/10/2022 au 25/11/2022
Statut : clos
Extension Cimetière Saint Georges de Haguenau
Du 07/11/2022 au 22/11/2022
Statut : clos
Enquête Publique - CHU Nîmes - Dossier d'Autorisation Environnementale Unique
Du 24/10/2022 au 22/11/2022
Statut : clos
Projet de centrale photovoltaïque de Pierre-la-Treiche
Du 18/10/2022 au 19/11/2022
Statut : clos
Nouvelle cité judiciaire de Nancy – Déclaration de projet et mise en compatibilité du Plan Local d’Urba...
Du 26/10/2022 au 16/11/2022
Statut : clos
Enquête publique pour la Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de l’Etablissement Pub...
Du 04/10/2022 au 15/11/2022
Statut : clos
COMMUNE DE SOCOURT - 3ème MODIFICATION DU PLU
Du 04/10/2022 au 10/11/2022
Statut : clos
RD10-Suppression du passage à niveau n°27 (PN27) de Brignoud
Du 10/10/2022 au 09/11/2022
Statut : clos
Enquête publique de la Révision à Objet Unique n°1 du PLU de MONTMEYAN
Du 07/10/2022 au 08/11/2022
Statut : clos
Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale du système d’assainissement de JONAGE
Du 03/10/2022 au 04/11/2022
Statut : clos
Enquête publique préalable à la restructuration du secteur amont de la digue de la Durance sur la commune d...
Du 26/09/2022 au 31/10/2022
Statut : clos
Modification n°4 du PLUi du SIVU de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach
Du 11/10/2022 au 28/10/2022
Statut : clos
Enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Fers Agglo
Du 26/09/2022 au 28/10/2022
Statut : clos
ANNULE ET REPORTE - Enquête publique pour le projet d'aménagement de l'extension de la zone du Plan sur la c...
Du 19/09/2022 au 24/10/2022
Statut : clos
Enquête publique - Carrière Le Petit Betz - Quilly - SOCAC
Du 21/09/2022 au 24/10/2022
Statut : clos
Enquête publique portant sur l'arrêté de modification n°3 du Plan Local de l'Urbanisme
Du 16/09/2022 au 20/10/2022
Statut : clos
Plan de Prévention des Risques Inondation Septèmes-Les-Vallons
Du 19/09/2022 au 19/10/2022
Statut : clos
Construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées, en lieu et place de la station existante su...
Du 19/09/2022 au 18/10/2022
Statut : clos
Aménagement foncier de DONNEZAC, SAINT-SAVIN, VAL-DE-LIVENNE et REIGNAC - Enquête publique périmètre
Du 12/09/2022 au 14/10/2022
Statut : clos
Création de la ZAC de Belleroche - Participation du public par voie électronique
Du 12/09/2022 au 12/10/2022
Statut : clos
Enquete publique pour la Revision Allégée n°1 du PLUi de la Communauté d'Agglomeration Fécamp Caux Littor...
Du 06/09/2022 au 07/10/2022
Statut : clos
Plan Local d'Urbanisme de La Chevrolière - Révision générale
Du 07/09/2022 au 07/10/2022
Statut : clos
DDE Métha de la Croix au Bois à Frelinghien et Aubers
Du 29/08/2022 au 27/09/2022
Statut : clos
REGISTRE ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET D'ELABORATION DU PLU D'EPPE SAUVAGE
Du 16/08/2022 au 15/09/2022
Statut : clos
Déclaration de Projet valant Mise en Compatibilité du PLUi de Bischwiller et Environs
Du 26/08/2022 au 12/09/2022
Statut : clos
Enquête publique sur la réhabilitation et prolongement de l'émissaire de Mazy
Du 22/08/2022 au 09/09/2022
Statut : clos
PROJET ECOPARC BASSE-ZORN (67) Installation soumise à autorisation administrative
Du 11/07/2022 au 24/08/2022
Statut : clos
RLPi - Communauté de communes Caux-Austreberthe
Du 11/07/2022 au 09/08/2022
Statut : clos
Projet de renouvellement du parc éolien de la Butte Saint-Liphard - Communes de Janville-en-Beauce et Oinvill...
Du 21/06/2022 au 25/07/2022
Statut : clos
Extension du cimetière communal de Grandchamp des Fontaines
Du 04/07/2022 au 19/07/2022
Statut : clos
Projet de modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable...
Du 20/06/2022 au 13/07/2022
Statut : clos
Modification n°2 du PLU de la commune de Colombier Saugnieu
Du 01/06/2022 au 02/07/2022
Statut : clos
Projet éolien de Carmoise-Tréhouët - Communes de Guerlédan et Saint-Connec (22)
Du 02/06/2022 au 01/07/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Saujon
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de La Tremblad...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique unique Blois AGGLOPOLYS : PLUi-HD, Zonage Assainissement Intercommunal, Abrogation Cartes Co...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune d'Arvert
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Bourcefranc...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Chaillevett...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de L'Eguille
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Le Gua
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Marennes-Hi...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Moëze
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Mornac-sur-...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Nieulle-sur...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Saint-Froul...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Enquête publique relative au projet du plan de prévention des risques naturels sur la commune de Saint-Just-...
Du 16/05/2022 au 24/06/2022
Statut : clos
Projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Thonon Agglomération
Du 09/05/2022 au 13/06/2022
Statut : clos
Modification du PLU de Sarreguemines et création d'un Règlement Local de Publicité
Du 02/05/2022 au 31/05/2022
Statut : clos
Modification n°4 du PLU de Fontenay-sous-Bois
Du 25/04/2022 au 25/05/2022
Statut : clos
Enquête publique du SCoT Bresse Val de Saône
Du 11/04/2022 au 13/05/2022
Statut : clos
Enquête publique relative à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rosporden
Du 22/03/2022 au 10/05/2022
Statut : clos
Révision zonage assainissement eaux usées et élaboration du zonage eaux pluviales de la commune de Rosporde...
Du 22/03/2022 au 10/05/2022
Statut : clos
Révision du Reglement Local de Publicité de la commune de Camon - Enquête Publique
Du 09/04/2022 au 09/05/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Laudun-l'Ardoise
Du 16/03/2022 au 29/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Vallérargues
Du 22/03/2022 au 21/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Fontarèches
Du 18/03/2022 au 21/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de La Bastide-d'Engras
Du 16/03/2022 au 21/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Saint-Pons-la-Calm
Du 22/03/2022 au 21/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Tresques
Du 21/03/2022 au 20/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de La Bruguière
Du 18/03/2022 au 20/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Saint-Paul-les-Fonts
Du 18/03/2022 au 20/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Chusclan
Du 17/03/2022 au 19/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Fons‑sur‑Lussan
Du 18/03/2022 au 19/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Pougnadoresse
Du 17/03/2022 au 19/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Codolet
Du 16/03/2022 au 19/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Saint-Laurent-la-Vernède
Du 17/03/2022 au 19/04/2022
Statut : clos
Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) du bassin de la Garonne moyenne - Enquête publiq...
Du 07/03/2022 au 17/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Cavillargues
Du 16/03/2022 au 15/04/2022
Statut : clos
Enquête Publique portant sur le PPRI de Connaux
Du 15/03/2022 au 14/04/2022
Statut : clos
Enquête publique carte communale de VANNECOURT
Du 08/03/2022 au 08/04/2022
Statut : clos
Mise en compatibilité du SAGE Sambre - Participation du public
Du 01/03/2022 au 31/03/2022
Statut : clos
Nouvelle Enquête publique du parc éolien de Bourg Chevreuil
Du 01/03/2022 au 31/03/2022
Statut : clos
Permis de construire une centrale photovoltaïque à Villey-Saint-Etienne et déclaration de projet emportant...
Du 22/02/2022 au 25/03/2022
Statut : clos
Révision allégée du PLU de la commune de RHODES
Du 15/02/2022 au 18/03/2022
Statut : clos
Consultation Publique - Régularisation de l'avis de l'Autorité Environnementale - Audunois Nord
Du 17/02/2022 au 18/03/2022
Statut : clos
