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Nos réalisations

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SCOT de Cahors et du Sud du Lot

Du 24/10/2017 au 06/12/2017
Statut : en attente d'ouverture

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Enquête publique - PLU & eaux pluviales - Saint-Yvi

Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : en attente d'ouverture

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Projet de Permis de construire du programme Envergure à Romainville - Société SEMIIC

Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : en attente d'ouverture

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Enquête publique - Révision zonage assainissement eaux usées - Saint-Yvi

Du 30/10/2017 au 30/11/2017
Statut : en attente d'ouverture

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Modification du Règlement Local de Publicité - VILLIERS-SAINT-FREDERIC

Du 23/10/2017 au 23/11/2017
Statut : en attente d'ouverture

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REVISION DU PLU DE LA COMMUNE DE CARROUGES

Du 17/10/2017 au 20/11/2017
Statut : ouvert

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Enquête publique zonage d'assainissement de la commune de St Pierre Eynac

Du 16/10/2017 au 17/11/2017
Statut : ouvert

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PLAN LOCAL D'URBANISME DE RIVECOURT

Du 04/10/2017 au 06/11/2017
Statut : ouvert

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SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES DE RIVECOURT

Du 04/10/2017 au 06/11/2017
Statut : ouvert

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Révision du POS de MOULINS-LES-METZ et transformation en PLU

Du 02/10/2017 au 06/11/2017
Statut : ouvert

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Déclassement d'une partie d'espace public Place des Vialles - Roche la Molière

Du 13/10/2017 au 30/10/2017
Statut : ouvert

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Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux

Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : ouvert

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Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux

Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : ouvert

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Enquête conjointe concernant les communes de Feuguerolles-Bully, Maltot et Vieux

Du 25/09/2017 au 29/10/2017
Statut : ouvert

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Projet de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme - MAIZIERES-LES-METZ

Du 25/09/2017 au 28/10/2017
Statut : ouvert

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COURBEVOIE - Village Delage - Ilot A4 - enquête DUP/parcellaire

Du 25/09/2017 au 27/10/2017
Statut : ouvert

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SAINT-VAAST-LA-HOUGUE : projet de dragage du bassin à flot du port

Du 22/09/2017 au 24/10/2017
Statut : ouvert

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PLU ASSIEU

Du 18/09/2017 au 20/10/2017
Statut : ouvert

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Zonage assainissement ASSIEU

Du 18/09/2017 au 20/10/2017
Statut : ouvert

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Enquête carte communale SAILLY-ACHATEL

Du 02/09/2017 au 07/10/2017
Statut : clos

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Enquête publique relative à l'extension du cimetière communal de Rambervillers

Du 28/08/2017 au 29/09/2017
Statut : clos

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Projet de révision du POS avec transformation en PLU - EMBERMENIL

Du 17/08/2017 au 25/09/2017
Statut : clos

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Mise en exploitation du captage F08-2

Du 21/08/2017 au 21/09/2017
Statut : clos

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Projet de révision du POS avec transformation en PLU - XOUSSE

Du 21/08/2017 au 21/09/2017
Statut : clos

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Révision du POS de VIGNEULLES et transformation en PLU

Du 12/08/2017 au 16/09/2017
Statut : clos

Essentiel
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Enquête publique Zonage Assainissement Commune d'HUDIVILLER

Du 18/07/2017 au 01/09/2017
Statut : clos

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Enquête publique - PLU - MELGVEN

Du 24/07/2017 au 23/08/2017
Statut : clos

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Enquête publique - Zonage d'assainissement - Eaux Usées - MELGVEN

Du 24/07/2017 au 23/08/2017
Statut : clos

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Enquête publique - Zonage d'assainissement - Eaux Pluviales - MELGVEN

Du 24/07/2017 au 23/08/2017
Statut : clos

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Enquete publique zonage d'assainissement de la commune de ARSAC EN VELAY

Du 17/07/2017 au 19/08/2017
Statut : clos

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GRANVILLE : projet de dragage du bassin à flot du port

Du 03/07/2017 au 04/08/2017
Statut : clos

Essentiel
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Modification 7 et 8 du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Isle

Du 12/07/2017 au 28/07/2017
Statut : clos

Essentiel
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Enquête publique du Plan de Prévention des Risques Inondation de Saze (30)

Du 21/06/2017 au 21/07/2017
Statut : clos

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Révision du PLU de la Commune d'Illange

Du 19/06/2017 au 18/07/2017
Statut : clos

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NOYAL-MUZILLAC : projet de révision du zonage d'assainissement des eaux usées

Du 07/06/2017 au 10/07/2017
Statut : clos

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NOYAL-MUZILLAC : projet de révision du Plan Local d'Urbanisme

Du 07/06/2017 au 10/07/2017
Statut : clos

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NOYAL-MUZILLAC : projet de zonage d'assainissement des eaux pluviales

Du 07/06/2017 au 10/07/2017
Statut : clos

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MODIFICATION N° 1 DU PLU DE 88270 VILLE SUR ILLON

Du 10/06/2017 au 10/07/2017
Statut : clos

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Enquête publique sur la révision du POS en PLU de Pierrefitte en Auge

Du 02/05/2017 au 03/06/2017
Statut : clos

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Revision PSA Le Bourget

Du 20/02/2017 au 20/03/2017
Statut : clos

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Aérodrome de Paris-Le Bourget : Projet de Plan d'Exposition au Bruit

Du 01/09/2016 au 03/10/2016
Statut : archivé