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ZAC Les Portes de l'Aéroport à Mauguio DUP
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
I
Dossier d’enquête environnementale préalable à la DUP (Pièces A à E)
II
Dossier d’enquête environnementale préalable à la DUP et enquête parcellaire - Pièces communes au dossier d’enquête publique unique
1 Pièces F à H
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2 Etude d'impact sans annexes (Pièce I)
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3 Annexes à l’étude d’impact
3.a Annexe 1 - Information sur les réseaux
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3.b Annexe 2A - Périmètre de protection des forages
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3.c Annexe 2B - Rapport hydrogéologie agrée du puits F1 de l'usine de Vauguières
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3.d Annexes 3 et 4 - Potentiel agricole et autorisation d'exploiter l'usine de traitement de Vauguières le Bas
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3.e Annexes 5 et 6 - Mesures de bruit et zonage sismique
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3.f Annexes 7,8 et 9 - PPRI, milieu naturel, liste des espèces
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3.g Annexe 9 - Liste de la flore
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3.h Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables
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III
Dossier d'enquête parcellaire (pièces J et K)
 

Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 04/02/2019 08:00
au 08/03/2019 17:00.


Clôture de l'enquête publique dans :

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