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Projet de révision du Scot de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
1.
RAPPORT DE PRÉSENTATION
1.1. Rapport de présentation - Livre 1
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1.2. Rapport de présentation - Livre 2
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2.
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
3.
DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS
4.
CARTE DE COHÉRENCE TERRITORIALE
5.
DELIBERATIONS
5.1. Délibération prescription SCOT et modalités de concertation
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5.2. Délibération débat sur le PADD du SCOT
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5.3. Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCOT
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5.4. Bilan de la concertation
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6.
AVIS
6.1. Etat - Direction départementale des territoires
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6.2. Mission régionale d'autorité environnementale Auvergne Rhône Alpes
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6.3. Commission départementale de la préservation des espaces naturels
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6.4. Région Auvergne Rhône Alpes
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6.5. Département de l'Isère
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6.6. Chambre de l'agriculture de l'Isère
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6.7. Chambre de commerce et d'industrie
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6.8. Syndicat mixte d'aménagement du Bassin de la Bourbre
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6.9. LO PARVI
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6.10. SCOT SEPAL
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6.11. SCOT Nord Isère
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6.12. SCOT BUCOPA
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6.13. Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
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6.14. Commune de Creys-Mepieu
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6.15.2 Servitudes
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Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 06/05/2019 09:00
au 07/06/2019 17:00.


Clôture de l'enquête publique dans :

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