Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
0_SOMMAIRE DDAE_Tri et CSR Avallon_Yonne Recyclage
1_Mandat de dépôt d'une demande d'autorisation environnementale
2_Plan de situation (PJ1)
3_Photographies du terrain d'implantation (PJ2)
4_Attestation foncière (PJ3)
5_Résumé non technique de l'étude d'impact (PJ4)
6_Etude d'impact (PJ4)
7_1_Etude d'incidence Natura 2000 (PJ4 Bis)
7_2_Descriptif technique du système de brumisation
7_3_Descriptif technique du traitement des poussières
7_4_Fiche technique_séparateur d'hydrocarbures
7_5_Fiche technique_Limiteur de débit pour les eaux pluviales
7_6_Note technique_Abattement de la pollution des eaux pluviales dans le bassin
7_7_Etude acoustique
8_Présentation non technique du projet (PJ7)
9_Descriptif détaillé du projet (PJ46)
10_Capacités techniques et dinancières (PJ47)
11_Plan Masse (format A3) (PJ48)
12_Etude des dangers (PJ49)
13_1_Note technique de zonage ATEX (ATmosphere EXplosive)
13_2_Analyse du risque foudre
13_3_Etude technique du système de protection contre le risque foudre
13_4_Note technique_Scenarios Incendie_Etude des flux thermiques
13_5_Détermination des besoins en eaux d'extinction incendie (D9 et D9A)
14_Origine géographique des déchets (PJ51)
15_Compatibilité avec le PNPGD et le PRPGD (PJ52)
16_Conformité avec le SRADDET (PJ52bis)
17_Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (PJ57_PJ58 et PJ59)
18_recollement aux arrêtés de prescriptions générales applicables aux rubriques 2714, 2716 et 2710-2 relevant du régime de l'enregistrement
19_Réponses aux demandes de compléments formulées par l'administration
20_Restriction d'usage (ancien site SKF)
21_Accord du Président de la CCAVM sur l'usage futur du site après cessation d'activité
22_Accord du propriétaire du terrain sur l'usage futur du site après cessation d'activité
AVIS
Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 26/05/2026 09:00
au 26/06/2026 17:00.
Clôture de l'enquête publique dans :
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