Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
01
Sommaire
02
Dossier de PC
03
Etude d'Impact Environnemental (EIE)
04
Annexe VNEI
05
Résumé non technique de l'EIE
06
Notice Agricole
07
Etude préalable agricole
08
Etude agro-pédologique
09
Etude technico-économique
10
Avis Favorable CDPENAF Préfet
11
Déliberation Commune de Maixe
12
Déliberation Communauté Communes
13
Absence d'avis MRAE
14
Certificat DEPOBIO
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du 16/06/2026 10:00
au 16/07/2026 19:00.
