Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier de consultation.
Pièce n° I-1 : Présentation non technique
Pièce n° I-2 : Résumé non technique
Pièce n° I-3 : Description du projet
Pièce n° I-4-1 Etude d’impact
Pièce n° I-4-2 Sommaire des annexes de l’étude d’impact
Pièce n° I-4-3 Annexe 1 de l’étude d’impact : Remise en état du site de l’ancienne cokerie de Saint-Avold et de L’Hôpital - diagnostic écologique
Pièce n° I-4-4 Annexe 2 de l’étude d’impact : Remise en état du site de l’ancienne cokerie de Saint-Avold et de L’Hôpital - diagnostic zone humide
Pièce n° I-4-5 Annexe 3 de l’étude d’impact : Remise en état du site de l’ancienne cokerie de Saint-Avold et de L’Hôpital – état initial sur les sites de compensation
Pièce n° I-4-6 Annexe 4 de l’étude d’impact : Evaluation des impacts bruts sur le milieu naturel
Pièce n° I-4-7 Annexe 5 de l’étude d’impact : Evaluation des impacts résiduels sur le milieu naturel
Pièce n° I-4-8 Annexe 6 de l’étude d’impact : PPRT – Zonage Carling, Saint-Avold, L’Hôpital, Diesen et Porcelette
Pièce n° I-4-9 Annexe 7 de l’étude d’impact : Etude géotechnique de conception – Phase avant-projet
Pièce n° I-4-10 Annexe 8 de l’étude d’impact : Synthèse des études antérieurs et des travaux réalisés
Pièce n° I-4-11 Annexe 9 de l’étude d’impact : Diagnostic complémentaire des sols, gaz du sol et eau souterraine
Pièce n° I-4-12 Annexe 10 de l’étude d’impact : Plan de gestion des déblais
Pièce n° I-4-13 Annexe 11 de l’étude d’impact : Plan de préservation et de valorisation simplifié du site des carrières de Sainte-Fontaine
Pièce n° I-4-14 Annexe 12 de l’étude d’impact : Demande d’autorisation d’utilisation des collecteurs d’eaux pluviales et accords
Pièce n° I-4-15 Annexe 13 de l’étude d’impact : Demande d’autorisation pour engager les travaux d’aménagement dans la zone dite des Experts et accord
Pièce n° I-5 : Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau – Document d’incidences
Pièce n° I-6 : Suivi des modifications – réponse à la demande de complément du 1er septembre 2025
Pièce n° I-7 : Dossier de demande de dérogation espèces protégées
Pièce n° I-8 Coupe de principe d’un merlon paysagé assurant le dépôt des terres les plus polluées
Pièce n° I-9 Cartes et schémas des bassins versants concernés par le projet
Pièce n° I-10 Cartes et schémas du raccordement des eaux usées et domestiques du lotissement
Pièce n° I-11 Cartes et schémas de la localisation d’excavation de terres
Pièce n° I-12 Carte et schéma de la localisation d’excavation de terres
Pièce n° I-13 Carte superposant le périmètre de la cokerie et celui du lotissement industriel
Pièce n° I-14 Carte superposant le zonage du PPRT et le périmètre du lotissement industriel
Pièce n° I-15 Cartes et schémas des principes hydrauliques futurs
Pièce n° I-16 Caractéristiques et détails géométriques du bassin public à ciel ouvert
Pièce n° I-17 Caractéristiques et détails géométriques de la mare de compensation proche du bassin
Pièce n° I-18 Caractéristiques et détails géométriques des noues bordant les voiries
Pièce n° I-19 Caractéristiques et détails géométriques de la butte paysagère
Pièce n° I-20 Pollution chimique des sols – Zone des Experts – Projet d’aménagement
Pièce n° I-21 Pollution chimique des sols – Zone des Experts – Situation actuelle
Pièce n° I-22 Pollution chimique des sols – Zone des Experts – Mise en compatibilité avec l’usage industriel
Pièce n° I-23 Phasage des travaux du lotissement
Pièce n° I-24 Schéma de la voie de desserte au droit de la zone des Experts
Pièce n° I-25 Schéma de la compatibilité des terrains avec l’usage
Pièce n° I-26 Justification de la maîtrise foncière
Pièce n° I-27 Carte de l’état actuel
Pièce n° I-28 Plan de masse
Pièce n° I-29 Plan des voiries
Pièce n° I-30 Profil en travers type des voiries
Pièce n° I-31 Réseaux de collecte
Pièce n° I-32 Plan des plantations
Pièce n° I-33 Liste des parcelles du projet
Pièce n° I-34 Plan de situation au 1/25000
Pièce n° II-1 Plan de situation
Pièce n° II-2 Notice descriptive
Pièce n° II-3 Plan de l’état actuel du terrain
Pièce n° II-4 Plan d’ensemble coté dans les trois dimensions
Pièce n° II-5 Vues et coupes de la situation du projet
Pièce n° II-6 Photographies du site du projet dans son environnement proche
Pièce n° II-7 Photographies du site du projet dans son paysage lointain
Pièce n° II-8 à n° II-16 9 documents de plan des travaux d’équipement
Pièce n° II-17 Notice décrivant le programme des travaux
Pièce n° II-18 Document graphique faisant apparaître l’implantation des bâtiments
Pièce n° II-19 Projet de règlement
Pièce n° II-20 Récépissé de dépôt de demande d’autorisation environnementale
Pièce n° III-1 Avis Air liquide
Pièce n° III-2 Avis Energis
Pièce n° III-3 à n° III-5 Avis Natran
Pièce n° III-6 Avis police de l’eau
Pièce n° III-7 Avis SDIS
Pièce n° III-8 et III-9 Avis Société des Eaux de l’Est
Pièce n° III-10 CERFA de demande de permis d’aménager
Pièce n° III-11 Attestation d’engagement de constitution d’association syndicale
Pièce n° III-12 Hypothèse d’implantation
Pièce n° III-13 Références cadastrales
Pièce n° IV-1 Avis Air liquide
Pièce n° IV-2 Avis DRAC
Pièce n° IV-3 Avis Mairie de Diesen
Pièce n° IV-4 Avis DREAL
Pièce n° IV-5 Courrier de la commune de l’Hôpital
Pièce n° IV-6 et IV-7 Courrier de la DDT
Pièce n° IV-8 à n° IV-12 Avis Natran
Pièce n° IV-14 Attestation d’engagement de constitution d’association syndicale
Pièce n° IV-15 Récapitulatif de la demande
Pièce n° IV-16 Avis SDIS
Pièce n° IV-17 et IV-18 Avis Société des Eaux de l’Est
Pièce n° V-1 AVIS ARS - 2025_07_18_CARLING_Loi sur l'eau_Lotissement industriel Cokerie Carling
Pièce n° V-2 Avis de la commission locale de l'eau du SAGE Bassin Houiller
Pièce N° V-3 Avis Conseil National Protection de la Nature
Pièce N° V-4 Avis mairie de L'Hôpital
Pièce n° V-5 Avis MRAe - Lotissement cokerie de Carling 19122025 - 007277AP
Pièce N° V-6 Avis mairie de Saint-Avold
Pièce N° V-7 Avis Communauté d'agglomération Saint-Avold Synergie
Pièce N° V-8 Mémoire en réponse de la Communauté d'agglomération Saint-Avold Synergie à la MRAE
Pièce n° V-9-1 - Mémoire en réponse avis CNPN - 1011_001
Pièce n° V-9-2 - Mémoire en réponse avis CNPNMZ1363_Carling_Mémoire réponse CNPN_v3
Pièce n° V-9-3 - Mémoire en réponse avis CNPN - Bail carrière signé CASAS et CENL signé
Pièce n° VI-1 Compte-rendu de la réunion publique du 17 novembre 2025
Pièce n° VI-2 Compte rendu de la réunion publique du 14 février 2026
Participez à la consultation sur ce registre
du 17/11/2025 00:00
au 20/02/2026 23:59.
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