Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
0.Liste des pièces constitutives mise à jour 2026_Registre
1.Autorisation environnementale
2.Permis de construire
3.Commission de Régulation de l'Energie
Oreilla CRE_4.2_Dossier préliminaire d'évaluation des impacts environnementaux
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4.Schéma directeur de l'eau
Oreilla Schéma directeur mairie_Rapport Hydrologique du captage Font del Souler
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5.Note non technique du projet
6.Etude des débits et intégration paysagère
7.Réponses aux services de l'Etat
8.MRAe
Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 25/06/2026 14:00
au 29/07/2026 17:00.
