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Projet de SCoT du Pays de Brest
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
sommaire
1
Recueil des pièces administratives
1.1 Arrêté prescrivant l’enquête publique
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1.2 Avis d’enquête publique
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1.3 Délibération prescrivant la révision du SCoT et définissant les modalités de la concertation
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1.4 Compte-rendu de séance portant débat sur les orientations du PADD
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1.5 Délibération tirant le bilan de la concertation publique
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1.6 Bilan de la concertation publique
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1.7 Délibération arrêtant le projet de SCoT
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1.8 Textes régissant l’enquête publique
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1.9 Document précisant la procédure globale de révision du SCoT, et la manière dont s’y insère l’enquête publique
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1.10.1 Avis paru dans la presse : Le Télégramme 1ère édition
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1.10.2 Avis paru dans la presse : Ouest-France 1ère édition
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1.10.3 Avis paru dans la presse : Le Télégramme 2nde édition
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1.10.4 Avis paru dans la presse : Ouest-France 2nde édition
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2
Projet de SCoT arrêté le 19 décembre 2017
2.1 Rapport de présentation
2.1.1 le résumé non technique
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2.1.2 le diagnostic
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2.1.3 l’analyse de la consommation d’espace entre 2005 et 2015
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2.1.4 l’état initial de l’environnement
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2.1.5 l’évaluation environnementale
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2.1.6 l’articulation avec les documents supérieurs
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2.1.7 la justification des choix
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2.1.8 les indicateurs, critères et modalités de suivi
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2.1.9 un guide pour le changement de destination des bâtiments agricoles (en annexe)
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2.2 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
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2.3 Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
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2.4 Cartographie de la Trame Verte et Bleue à l’échelle 1 / 72 000e
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3
Recueil des avis des personnes publiques associées, dont l’autorité environnementale
1 Recueil des avis des PPA reçus après le 14 mai
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Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 05/06/2018 09:00
au 05/07/2018 17:00.


Clôture de l'enquête dans :

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