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Projet de révision du SCoT Nord-Isère
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
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Notice explicative
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Sommaire du dossier d'enquête publique
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Recueil des pièces administratives
1.1 Arrêté prescrivant l’enquête publique
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1.2 Décision du tribunal administratif nommant la commission d’enquête
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1.3 Avis d’enquête publique
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1.4 Prescription de la révision
1.4a Délibération prescrivant la révision du SCoT
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1.4b Délibération précisant les objectifs sur le volet commercial
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1.5 Délibération sur le diagnostic du territoire
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1.6 Procès-verbal du débat du PADD
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1.7 Délibération sur le bilan de la concertation et son rapport
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1.8 Délibération d’arrêt de la révision
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1.9 Textes régissant l’enquête publique
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1.10 Document sur la procédure globale et la manière dont s’y insère l’enquête
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1.11 Avis publié dans la presse
1.11a Premier avis publié le 8 juin dans Les Affiches de Grenoble
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1.11b Premier avis publié le 8 juin dans Le Dauphiné Libéré
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1.11c Second avis publié le 29 juin dans Les Affiches de Grenoble
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1.11d Second avis publié le 29 juin dans Le Dauphiné Libéré
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Projet de révision du SCoT arrêté le 7 mars 2018
2.1 Rapport de présentation, composé de deux livres et comprenant :
Livre 1
1 Le contexte d’élaboration du SCoT
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2 Le diagnostic
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Livre 2
1 L’état initial de l’environnement
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2 L’évaluation environnementale
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3 La justification des choix
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4 Mise en oeuvre et suivi
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5 Le résumé non technique
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2.2 Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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2.3 Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
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3
Recueil des avis sur le projet de révision arrêté
3.0 Sommaire des avis reçus
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3.1 Avis de la Mission Régionale d’autorité environnementale
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3.2 Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
3.2a Etat
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3.2b Chambre d’agriculture de l’Isère
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3.2c Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère
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3.2d Chambre de Commerce et de l’Industrie Nord-Isère
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3.2e Centre Régional des Propriétés Forestières
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3.2f Région Auvergne-Rhône-Alpes
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3.2g Département de l’Isère
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3.2h Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
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3.2i SCoT de l’Avant-Pays Savoyard
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3.2j SCoT de l’Agglomération Lyonnaise (SEPAL)
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3.2k SCoT du Bugey
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3.2l SCoT de Grenoble
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3.2m SCoT de Boucle du Rhône en Dauphiné
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3.2n SCoT Rives du Rhône
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3.2o Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère
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3.2p Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné
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3.2q Communauté de Communes des Collines Nord Dauphiné
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Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 25/06/2018 09:00
au 27/07/2018 17:00.


Clôture de l'enquête dans :

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