logo
REVISION DE LA CARTE COMMUNALE DE RICHELING
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des observations déposées sur ce registre dématérialisé.

Les propos non conformes à la charte utilisateur ont été rendus inaccessibles conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ils sont signalés par la mention « Cette observation a été modérée ».

Ces observations n'ont été ni altérées ni supprimées et elles ont été transmises dans leur intégralité à la commission d'enquête.

1 observation(s) déposée(s)
 
1

Veuillez trouver en pièces jointes nos observations sur la révision de la carte communale de Richeling

Suite...

Le 31 mars 2004 la commission chargée du suivi du projet de la Carte Communal de Richeling émettait l.odt

Déposée le 28/05/2018 09:07:37

Anonyme

 
Haut de page
 
 
Registre clos : le dépôt d'observations n'est plus disponible.
Recherche
Par mot-clé
Par date