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Révision allégée du PLU de Bainville-sur-Madon et autorisation environnementale pour le renouvellement et l'extension d'une carrière de matériaux calcaire exploitée par la société Carrière et Matériaux du Nord Est
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 

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Renouvellement et extension de la carrière
Piece 0-Présentation du dossier
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Piece 1-Formulaire CERFA 15964-01
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Piece 2-Note de présentation non technique
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Piece 3-Résumé non technique
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Piece 4-Présentation générale
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Piece 5-Etude d'impact
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Piece 6-Etude de dangers
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Piece 7-Annexes
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Piece 8-Avis du CNPN - Avis de la MRAe -Mémoire en réponse aux avis
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Révision du PLU
courrier Mrae 17 janvier 2024
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1 fiche procédure
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2 note de synthèse
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3 note de présentation
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5 AvisCDPENAF
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7 Avis personnes publiques associées
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8 note complémentaire - répose aux personnes associes
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9 délibération et bilan de la concertation
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