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Enquête publique sur le PLU arrêté de la commune de VALENSOLE 04210
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
Dossier administratif du dossier d'enquête publique.
0
Sommaire du dossier du projet de PLU arrêté
1.1
Rapport de Présentation
1.2
Annexe du rapport de présentation
2
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3
Orientations d’Aménagement et de Programmation
4.1
Règlement (partie écrite)
4.1.1 Règlement
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4.1.2 Annexe au règlement – Bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination et éléments du paysage à préserver
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4.1.3 Annexe au règlement – Liste des emplacements réservés
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4.1.4 Annexe au règlement – Liste des secteurs de mixité sociale
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4.2
Règlement (partie graphique)
4.2.1 Plan Loupe
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4.2.2 Plan Centre-Est
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4.2.3 Plan Sud-Est
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4.2.4 Plan Sud-Ouest
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4.2.5 Plan Centre-Ouest
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4.2.6 Plan Nord-Ouest
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4.2.7 Plan Nord-Est
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4.2.8 Plan du réseau d’eau potable
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4.2.9 Plan du réseau d’assainissement
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4.2.10 Plan des servitudes d’utilité publique
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5
Annexes Générales
 
Registre clos : le dépôt d'observations n'est plus disponible.