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Commune de Niergnies - Plan local d'urbanisme - Modification n° 1
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
0
Bordereau des pièces
1
Notice de présentation – exposé des motifs
2
Règlement écrit
3
Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000e
4
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
5
Annexes : Devis pour l'extension des réseaux (eau potable et défense incendie, assainissement, électrique)
 
Registre clos : le dépôt d'observations n'est plus disponible.