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Enquête publique sur le Plan Local d'Urbanisme de Maisoncelle Tuilerie
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
00
Bilan de la concertation
0
Pièces administratives
1
Rapport de présentation
2
Projet d'Aménagement et de développement durable (PADD)
3
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4
Règlement
4.1 Règlement écrit
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4.2 Règlement graphique
4.2a Plan de découpage en zones – échelle au 1/5000
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4.2b Plan de découpage en zones – échelle au 1/2000
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5
Annexe « Emplacements réservés »
5.1 Tableau des emplacements réservés
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5.2 Plan des emplacements réservés – échelle 1/2000
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6
Annexes « Sanitaires »
6.1 Plans du réseau d’eau potable
6.1a Plan Village
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6.1b Plan Village sud pompage
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6.2 Zonage d’assainissement
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7
Annexe « Servitudes d'utilité publique
8
Annexe « Informations jugées utiles »
9
Annexes « Générales »
9.1 Schéma directeur d'assainissement - volet eaux pluviales
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9.2 Résumé non technique
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9.3 Notice sanitaire
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9.4 Notice aptitude des sols
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10
Avis des personnes publiques associées
10.1 Avis AE
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10.2 Avis du Conseil Départemental
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10.3 Avis CDPENAF
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10.4 Avis de la Chambre d'Agriculture
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10.5 Avis DDT
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