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Modification n°1 du PLU de Le Quesnel Aubry

Modification n°1 du PLU de Le Quesnel Aubry

La commune de Le QUESNEL-AUBRY est située en Picardie, dans le département de l’Oise, canton de Saint Just en Chaussée et dans l’arrondissement de Clermont.
Elle fait partie de la Communauté de Communes de l’Oise Picarde qui compte 52 communes.
Le territoire de cette Communauté de Communes comprend notamment une commune de plus de 4000 habitants : Breteuil-sur-Noye. Cette commune constitue donc le pôle urbain de l’ensemble intercommunal

La commune du Quesnel-Aubry est située à l’extrémité sud-est du territoire de la Communauté de Communes de l’Oise Picarde.
La commune du Quesnel-Aubry est limitrophe de 5 communes : Montreuil sur Brèche, Essuiles-Saint-Rimault, Le Plessier-sur-Bulles, Nourard-le-Franc et Bucamps.
Le territoire communal du Quesnel-Aubry présente une superficie de 475 ha.

Le Conseil Municipal de la commune de LE QUESNEL-AUBRY a approuvé les dispositions de son Plan Local d’Urbanisme (PLU) le 25 septembre 2013.

Aujourd’hui, compte tenu de l’évolution de la commune, et afin de résoudre des points ponctuels de règlementation suite à différentes difficultés d’instruction, à des changements d’orientations communales ou à des lacunes révélées au fur et à mesure de l’application du document, la commune souhaite réaliser une modification de son document d’urbanisme.

La modification envisagée porte essentiellement sur une modification du rapport de présentation, du plan de zonage, du règlement, et de l’annexe « emplacements réservés ».
Par ailleurs, les modifications envisagées respectent les articles L.153-36 et L.153-41 du code de l’urbanisme.

 
 
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