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Enquête Publique - 1° Modification du Plan Local d'Urbanisme de JOUY-AUX-ARCHES
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
SOMMAIRE
A
Note de présentation du projet de modification du PLU mis à l'enquête publique
B
Dossier du projet de modification n°1 du PLU
1 Notice explicative de la 1ére modification du PLU
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2 Plans de zonage modifiés ("Plan de zonage : Général au 1/4000e, "Plan de zonage : Détail" au 1/2000e)
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3 Règlement modifié
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4 Orientations d'Aménagement et de Programmation modifiées
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5 Liste des emplacements réservés modifiée
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6 Liste des éléments remarquables modifiée
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7 Plan et liste des servitudes mis à jour
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8 Avis de la CDPENAF
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C
Avis des personnes publiques associées sur le projet de modification n°1 du PLU
1 Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Moselle
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2 Chambre d'Agriculture de Moselle
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D
Décision de la MRAe du Grand Est de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet de modification n°1 du PLU de Jouy-aux-Arches
E
Arrêtés municipaux
1 Arrêté engageant la modification du PLU
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2 Arrêté d'ouverture d'enquête
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