logo
Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté sur le quartier de Belleroche
Vous trouverez ci-dessous l'intégralité des documents du dossier d'enquête publique.
 
0.
Page de garde_Sommaire
1.
Délibération CA Opac du Rhône
1.1.
Annexe délib_AR Préfecture
1.2.
Annexe délibération Gleizé Zac Belleroche
1.3.
Annexe délibération Limas Zac Belleroche
1.4.
Annexe délibération Villefranche Zac Belleroche
1.5.
Annexe délibération CAVBS_ZAC_Belleroche
2.
Plan de situation
3.
Plan du périmètre de projet soumis à concertation
4.
Notice explicative
5.
Plan de synthèse des intentions urbaines du projet
6.
Cahier destiné à recevoir les observations du public
 

Participez à l'enquête publique sur ce registre
du 13/02/2020 00:01
au 15/12/2020 23:59.


Clôture de l'enquête publique dans :

  • 00

    Jours

  • 00

    Heures

  • 00

    Minutes

  • 00

    Secondes